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kasser schlosser avocats

Charles Joye
associé
docteur en droit
chargé de cours à l'université
né en 1971
joye@kasser-schlosser.ch

Charles Joye

 

 

Domaines d’activité principaux
Responsabilité civile ; droit médical ; propriété intellectuelle ; droit des contrats ; droit des successions

Autres activités
Professeur à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l’Université de Lausanne pour un cours en droit de la recherche technologique donné à l’Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL) (dès septembre 2011) ; membre du comité de Pro Infirmis Vaud (dès septembre 2009) ; Président de la Commission d’examen des plaintes de patients du canton de Vaud (dès juin 2007) ; membre de la Commission d’éthique de la recherche sur l'être humain du canton de Vaud (dès septembre 2000)

Expérience professionnelle
Pratique le barreau depuis 2002
BMP Associés, Lausanne, avocat (décembre 2002 à mars 2011) ; chargé de cours en droit biomédical à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l’Université de Lausanne (septembre 2002 à mars 2008) ; Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM), groupe de travail sur l’utilisation de cadavres et de parties de cadavres dans la recherche médicale et la formation prégraduée, postgraduée et continue (octobre 2007 à novembre 2008) ; CBWM & Associés, Lausanne, avocat stagiaire (janvier 2000 à novembre 2002) ; Cour civile du Tribunal cantonal du Canton de Vaud, Lausanne, greffier ad hoc (hiver 2001) ; Commission fédérale de la protection des données, Berne, greffier ad hoc (été 2000) ; CEDIDAC, Université de Lausanne, assistant (avril 1996 à décembre 1998)

Langues
Français, allemand, anglais

Formation
Université de Lausanne (licence en droit 1996 ; doctorat 2002)

Associations
Fédération suisse des avocats ; Ordre des avocats vaudois

Publications
→ liste des publications et des conférences

Cours universitaires
→ plan du cours de droit de la recherche technologique donné pour l’UNIL à l’EPFL (2011) PDF

→ liste des séminaires interfacultaires d’éthique biomédicale dirigés à l’UNIL (2002 et 2007) PDF